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Normes et standards

Les normes européennes

Source d'Europe installé à la Grande Arche de la défense possède un centre de documentation remarquablement bien fournit. Vous y trouverez tous les textes règlementaires communautaires, directives, etc produits par l'administration de l'Union Européenne. Ouverture de 10h à 18h. Attention : mieux vaut savoir très précisemment ce que vous cherchez où être un minimum famillier avec l'environnement "communautaire" (dont le vocabulaire surtout).

En France, un certains nombres de normes, concernant par exemple les problèmes de sécurité, sont publiées dès que votées au journal officiel.

Les normes ISO

Qu'est ce qu'une norme ISO ?

l'ISO (organisation internationale en normalisation) établie des standards, des accords sous forme de document contenant les spécifications techniques et/ou tout autre critères précis afin qu'ils soint utilsés comme règlements, ou ligne de conduite, le but étant de s'assurer que les matériaux, produits, processus et services correspondent à ce pour quoi ils sont faits.
Il existe des nomes ISO dans à peu près tous les domaines, sauf l'engenierie électronique et électrique, dont s'occupe l'IEC. En ce qui concerne les technologies de l'information, les normes sont établies par un comité technique regroupant l'ISO et l'IEC (JTC 1).

Où trouver les normes ISO ?

L'ISO possède son un site web http://www.iso.ch. Il explique le role d'ISO, la classification des normes, etc. et surtout il permet de commencer ses recherches en ligne. Le "catalogue" répertorie toutes les normes ISO par thème (possibilité de recherche par mot-clé).

Exemple : lien direct vers les normes en packaging, distribution.

Il est possible de contacter l'ISO directement. Le siège central de l'Institut de la normalisation est en Suisse, 1, rue Varembé
Case postale 56
1211 Genève 20, Suisse


Pour la France, contactez l'AFNOR (Association Française de normalisation), Unité information
Tour europe, 92049 Paris la Défense Cedex
Tel : 33.1.42.91.55.55
Fax : 33.1.42.91.56.56

Pour les autres pays, consultez la liste des adresses ici.

Ces centres offrent deux niveaux de services.
Si vous voulez savoir quelles sont les normes auxquelles votre produit/votre service doit répobndre (normes de production, normes de sécurité, normes de commercialisation, etc.), vous pouvez les contacter et ils établiront pour vous gratuitement des listes de normes et leur chanps d'application.
Si vous connaissez le nom des normes en vigueur, ces organismes vous vendent les textes explicatifs. possibilité de payer par chèque, virement postal ou cartes de crédit (American express, Visa, Eurocard/MasterCard).


Les autres normes

Il existe des instituts qui s'occupent de secteurs d'activité particuliers :

1. Pour les télécommunications, l'ETSI (European Telecommunication Standards Institute).
Le site web répertorie les standards internationaux pour tout ce qui concerne la radio. A noter : le document ETR 314, relatif aux droits de la propriété industrielle (IPR).
Le site est en anglais et pas très clair. Pour aller plus vite, vous pouvez déposer votre requète sur leur messagerie, ils répondent dans les jours qui suivent.

Pour obtenir les textes :
Bureau des publications : route des lucioles, 06921 Sophia Antipolis cedex, France Tel : 33.4.92.94.42.41/58 Fax : 33.4.93.95.81.33


2. Le CENELEC (Comité Européen de normalisation électrotechnique)
35, Rue de Stassart 1050 Bruxelles, Belgique.
Tel : 32.2.519.68.71
Fax : 32.2.519.69.19.
Comptez environ 4 jours pour une réponse.



3. L'UTE (Union technique Electrique) Courbevoie Tel : 33.1.01.46.91.11.11.