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 Les Incoterms en français :
Introduction
Les différentes "familles" d'Incoterms:
I - du groupe E
II - du groupe F
III - du groupe C
IV - du groupe D

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LES INCOTERMS du groupe C

PREAMBULE

Pour respecter les dispositions en vigueur, CEDECS ne présente ici qu’une version française très approximative et introductive des Incoterms de 1990 (antérieure à la mise à jour en vigueur depuis 2000), pour aider les francophones à comprendre ces termes et les incite, s’ils doivent les utiliser, à se procurer la traduction officielle de ces textes auprès de la CCI en se rendant sur son site http://www.incoterms.org/

NB : le site de la CCI n’offre pas- pour le moment-  une version française introductive, mais seulement une version anglaise introductive (Préambules), de ce que sont les Incoterms.

 

Le vendeur organise le transport mais il n'assume pas les risques encourus pendant celui-ci. Il acquitte le transport principal.

CFR

(...named port of destination)."coût et frêt"

Cet incoterm doit être réservé au transport maritime.

CIF

(...named port of destination).

Cet incoterm doit être réservé au transport maritime.

Les obligations des parties sont identiques à celle de l'incoterm CFR, à une différence près. Le vendeur a l'obligation de souscrire une police d'assurance pour compte de l'acheteur, afin de couvrir le risque jusqu'au port de destination convenu. La couverture de cette assurance est minimale. Le montant assuré correspond au prix de vente fixé dans le contrat majoré de 10%.

CPT

(...named port of destination).

Cet incoterm peut être utilisé quelque soit le mode de transport.

vendeur

1er trans-porteur

magasin

douane

Trans-port interna-tional

Point de destination convenu

douane

acheteur

Risques assumés par le vendeur

X

0

0

0

0

0

0

Frais assumés par le vendeur

X

X

X

X

X

0

0

CIP

(...named port of destination).

Cet incoterm peut être utilisé quelque soit le mode de transport.

Les obligations des parties sont identiques à celles de l'incoterm CPT à une différence près. Le vendeur a l'obligation de souscrire une police d'assurance pour compte de l'acheteur, afin de couvrir le risque de transport jusqu'au point de destination convenu. La couverture de cette assurance est minimale. Le montant assuré correspond au prix de vente fixé dans le contrat majoré de 10%.


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